Déposée le 23 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERIOR'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEWBERRY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERIOR'S domicilié(e) 68 BD JULES DURAND,76600 LE HAVRE (dossier no 2312894) - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 058 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERIOR'S VALERIE BOURDEL domicilié(e) 68 BD JULES DURAND,76600 LE HAVRE (dossier no 2312894) - 76600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERIOR'S SAS - 68 BD JULES DURAND,76600 LE HAVRE (dossier no 2312894) - 76600 - France - SIREN 311058838
INTERIOR'S VALERIE BOURDEL - 68 BD JULES DURAND,76600 LE HAVRE (dossier no 2312894) - 76600 - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312894 - Publication au BOPI 2006-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; papeterie pour la papeterie ou le ménage ; cartes à jouer ; clichés ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré, Tissus Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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